Plusieurs configurations peuvent être mises en place pour votre taux de TVA : un taux de TVA global, un taux de TVA par produit, et un taux de TVA par pays.
Configuration du taux de TVA global pour le site internet
Tout d’abord il faut vous rendre dans “Boutique” puis dans “Configuration de la boutique” vous trouverez alors un onglet “TVA” . Vous pouvez aussi cliquer sur le lien suivant pour y accéder directement : Configuration de la TVA de votre boutique
Le taux de TVA auquel vous êtes assujetti dépend des deux points ci-dessous :
-> Le statut juridique avec lequel vous exploitez votre boutique : Particulier ou auto-entrepreneur (TVA à 0%) , SARL-EURL-SA-EI (TVA à 20%, 10%..), Association (0% ou 20)..Société belge – 21%)
-> Les types de produits vendus : Alimentaire (5.5% – 10% – 21%) – Achat revente (20%)
Renseignez-vous auprès de votre comptable ou conseillé.
CmonSite vous permet de configurer plusieurs choses concernant votre TVA :
- Vous pouvez définir un taux de TVA unique et/ou adapté le taux de TVA en fonction du type de produit que vous vendez.
- Vous pouvez saisir en HT le prix de vos fiches produits (CmonSite calculera automatiquement le prix TTC).
- Vous pouvez afficher vos prix TTC ou HT sur votre boutique.
INFOS : ceux-ci seront forcément TTC dans le panier et le tunnel d’achat.
 | CmonSite propose plusieurs taux :
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Pour le reste, cela se passera sur les fiches produits de votre boutique :
Configuration du taux de TVA par produit
Vous avez la possibilité d’activer le taux de TVA configurable sur chaque produit. Pour cela, il suffit de vous rendre dans “Boutique” > “TVA“, ou directement ici : Configurer le taux de TVA sur mes produits
Il vous suffit d’activer “Définir un taux de TVA différent selon mes produits“.
Ensuite, vous pouvez vous rendre sur votre fiche produit. Un nouveau champs est disponible afin de configurer un taux de TVA spécifique pour votre produit.
Configuration du taux de TVA selon le pays de votre client
Dans le cadre de la modernisation des règles de TVA en Europe, et lors de vos ventes en B2C en Europe, il peut selon votre cas être nécessaire de facturer la TVA du pays de destination au lieu de la TVA de votre pays.
Exemple, si vous êtes vendeur en France et que vous vendez des produits en Belgique à des particuliers :
- Si vous vendez moins de 10 000€ / an en Europe (en dehors de la France) alors vous pouvez soit appliquer la TVA de la France (20% par exemple sur un vêtement neuf) soit appliquer la TVA de la Belgique (21%)
- Si vous vendez pour 10 000€ ou plus, dans ce cas là, il faudra obligatoirement facturer la TVA du pays de destination (dans ce cas la Belgique).
Dans ce dernier cas, si vous savez d’avance que vous ferez plus de 10 000€, nous vous conseillons d’appliquer dès le 1er euro la TVA du pays de destination pour vous éviter à devoir surveiller quand vous allez dépasser le seuil.
Rien de plus simple, nos équipes ont travaillé dur pour vous faciliter la vie. Un bouton d’installation automatique permet de renseigner automatiquement les Taux de TVA selon les pays de destination. De plus, vous pouvez éditer le paramétrage à tout moment afin de retirer des pays ou d’en ajouter.
Pour commencer rendez-vous dans le Menu « Boutique » -> « Configuration » -> « TVA »
puis cliquez sur le bouton « Installer les règles de taxes par pays » -> Sélectionnez votre pays (France dans notre cas).
puis cliquez sur Installer les règles de taxes.
Les différents Groupes de Taxes liés à la France se sont pré-créés.
Le groupe par défaut est indiqué par une étoile. Si vous vendez des produits avec un taux de TVA en France à 20%, cochez le, sinon cochez le groupe de Taxe qui vous correspond en cliquant sur « Groupe de taxe par défaut« .
En cliquant sur le crayon vert, vous pourrez voir la liste des pays configurés et les taux de TVA liés.
Dans notre cas, on peut voir que pour le Groupe « Taux standard (FR 20%)« , le taux de TVA en France sera de 20% mais en Allemagne de 19% et en Belgique de 21%.
C’est à dire que lorsqu’un de vos client passera commande sur un de vos produits pour lequel vous avez appliqué le groupe de TVA « Taux standard (FR 20%) » alors il payera 19% de TVA s’il est en Allemagne ou 21% s’il se fait livrer en Belgique.
La taxe par défaut est également mise sur la France (20% dans notre cas). Il s’agit de l’étoile. Cela signifie que si un pays n’est pas listé et que vous vendez un produit qui se trouve dans ce groupe de taxe, alors la taxe appliquée sera celle par défaut soit 20% ici.
Vous pouvez modifier les taux si besoin ou créer d’autres taux de taxes en appuyant sur le bouton « Ajouter une règle de taxe« .
Normalement, vous n’aurez pas besoin de faire cette étape. Mais sachez que la configuration est libre et que vous pouvez utiliser le module pour l’adapter à votre activité en cas de besoin.
En savoir plus sur les règles de modernisation de la TVA en Europe, voici un article intéressant :
https://ec.europa.eu/taxation_customs/business/vat/vat-e-commerce_fr
Le module Boutique CmonSite vous permet donc de gérer différents taux de TVA
Voir aussi dans la même thématique :
Configurer votre boutique simplement
Configurer les moyens de paiement de sa boutique
Gérer les commandes et les ventes de votre boutique